Appartement te koop

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Fr :
Ce bien est vendu par internet à partir du 23/05/2024 jusqu'au 31/05/2024. c) Lots 11 et 31 Lot n°11 étant le garage fermé (box) 8 en sous-sol comprenant : g) En propriété privative et exclusive : le box proprement dit avec sa porte ; h) En copropriété et indivision forcée : cinq/millième (5/1.000ème) des parties communes dont le terrain. Cadastré section A numéro 617A P0011. Lot n°31 étant l'appartement A11 au premier étage comprenant : c) En propriété privative et exclusive : un séjour, un WC, une buanderie, une salle de bain ou de douche, un hall de nuit, deux chambres à coucher ; d) En copropriété et indivision forcée : cinquante-sept/millième (57/1.000ème) des parties communes dont le terrain. Cadastré section A numéro 617A P0031. La vente se fait sous régime TVA (biens neufs), et le prix de vente est HTVA. Les pourcentages de frais repris à l'article 25 doivent donc être majorés de 8,5 pourcents (étant la différence entre 21 pc de TVA et 12.5 pc de droits d'enregistrement).