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Fr :
Ce bien est vendu par internet à partir du 23/05/2024 jusqu'au 31/05/2024. a) Lots 1, 4 et 41 Lot n°1 étant la cave 1 en sous-sol comprenant : a) En propriété privative et exclusive : la cave proprement dite avec sa porte ; b) En copropriété et indivision forcée : un/millième (1/1.000ème) des parties communes dont le terrain. Cadastré section A numéro 617A P0001. Lot n°4 étant le garage fermé (box) 1 en sous-sol comprenant : c) En propriété privative et exclusive : le box proprement dit avec sa porte ; d) En copropriété et indivision forcée : cinq/millième (5/1.000ème) des parties communes dont le terrain. Cadastré section A numéro 617A P0004. Lot n°41 étant l'appartement B31 au troisième étage comprenant : a) En propriété privative et exclusive : un séjour, deux WC, une buanderie, deux salles de bain ou de douche, deux halls, trois chambres à coucher, un dressing ; b) En jouissance privative et exclusive : un balcon appelé « terrasse » sur les plans ; c) En copropriété et indivision forcée : cent/millième (100/1.000ème) des parties communes dont le terrain. Cadastré section A numéro 617A P0041. La vente se fait sous régime TVA (biens neufs), et le prix de vente est HTVA. Les pourcentages de frais repris à l'article 25 doivent donc être majorés de 8,5 pourcents (étant la différence entre 21 pc de TVA et 12.5 pc de droits d'enregistrement).
